Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Transition
Monsieur Charles-Henri Mourre

Numéro de dépôt :
4601724
Date de dépôt :
25/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2029
Cap Transition de Charles-Henri Mourre

Présentation de la marque Cap Transition

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2019 par monsieur Charles-Henri Mourre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Transition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Charles-Henri Mourre domicilié(e) 67 rue Lafayette - 75009 - PARIS 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles-Henri Mourre domicilié(e) 67 rue Lafayette - 75009 - PARIS 09 - France.

La marque Cap Transition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Transition arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.


Monsieur Charles-Henri Mourre - 67 rue Lafayette - 75009 - PARIS 09 - France


Monsieur Charles-Henri Mourre - 67 rue Lafayette - 75009 - PARIS 09 - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Appareils et instruments nautiques ; détecteurs ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; pédales de cycles ;

Construction ; conseils en construction ; construction navale ;

Distribution d'électricité.